Une chronologie révélatrice

2022	21.0 – Réalisation d’un audit thermique énergétique	Information sur la réalisation d’un audit thermique énergétique.
	21.1 – Réalisation d’un audit thermique énergétique avec élaboration d’un plan pluriannuel de travaux	Extension de la mission d’audit à l’élaboration d’un DTG. Un bureau d’études est choisi pour conduire cette mission.
	21.2 – Financement de l’audit thermique général	Vote du financement de l’audit. La mission bénéficie d’une subvention de 5.000 € par l’Agence Parisienne du Climat.
2023	15.0 – Point d’information sur l’élaboration du diagnostic technique global	Information donnée en séance : le DTG est en cours d’élaboration « en raison de la complexité de la résidence« .
	16.0 – Autorisation donnée au syndic de percevoir la subvention de 5.000 € pour la réalisation du DTG	Autorisation donnée au syndic pour percevoir la subvention liée au DTG.
2024	15.0 – Point d’information sur le diagnostic technique global	Le DTG est joint à la convocation.
	16.0 – Etude technique et financière en vue de l’élaboration du plan pluriannuel des travaux	Vote du principe d’une étude technique et financière pour le PPT.
	16.01 – Décision de procéder à l’étude technique et financière en vue de l’élaboration du plan pluriannuel de travaux	Désignation d’un architecte et d’un AMO pour l’étude du PPT.
	16.01 – Financement de l’étude technique et financière en vue de l’élaboration du plan pluriannuel de travaux	Vote du financement de l’étude PPT.
2025	12.0 – Point d’information suite à l’établissement de DTG et de la mission confiée à l’architecte de I’immeuble pour le PPPT	Information orale en séance sur les suites du DTG et du PPT.
	13.0 – Etudes dans le cadre du PPPT	Vote du principe de plusieurs études liées au PPT.
	13.01 – Décision de procéder à l’étude en vue de la rénovation énergétique	Vote d’une étude portant sur des scénarios de rénovation énergétique.
	13.02 – Décision de procéder à l’étude d’assistance à maîtrise d’ouvrage, pour l’optimisation thermique et ingénierie financière	Vote d’une mission d’AMO liée à la rénovation énergétique.
	13.03 – Décision de procéder aux diagnostics plomb et amiante obligatoires avant tous travaux	Vote de la réalisation des diagnostics réglementaires.
	13.04 – Décision de procéder à l’étude pour la rénovation du mode de production d’eau chaude	Vote d’une étude spécifique sur la production d’eau chaude.
	13.05 – Mandat à donner au Conseil syndical pour choisir I’entreprise qui effectuera les diagnostics	Délégation donnée au conseil syndical pour le choix du prestataire.
	13.06 – Mandat à donner au syndic pour demander et percevoir toutes subventions dans le cadre de la rénovation énergétique, au nom et pour le compte du SDC	Délégation donnée au syndic pour la gestion des demandes de subventions.

Les intitulés reproduits dans ce tableau correspondent aux intitulés figurant dans les convocations et procès-verbaux d’assemblée générale. Le contenu détaillé des résolutions peut différer et faire l’objet d’analyses spécifiques dans les articles associés.

La chronologie met en évidence :

• une grande diversité des termes employés dans les intitulés des résolutions successives ;
• une multiplication et une densification des décisions au fil des assemblées générales.
• une succession de votes distincts portant chacun sur une étape du processus, sans vote global d’ensemble.

Entre 2023 et 2025, la copropriété est passée d’une étude encore en cours d’élaboration à une phase qualifiée d’ »opérationnelle », sans qu’un vote de principe global sur un programme de travaux (périmètre, alternatives, coût d’ensemble et calendrier) ait été formalisé.

Dans ce contexte, il apparaît utile pour les copropriétaires de reprendre le fil du dossier afin de comprendre les étapes franchies, d’identifier les choix à venir et de disposer des éléments nécessaires à une décision éclairée.